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A SAVOIR Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d’eau. L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, permettre l’écoulement naturel des eaux et contribuer à son bon état écologique.
( cf. article L215-14 du code de l’environnement)
Guide pour l’entretien des barrages, des digues et des cours d’eau
