Compte-rendus des Conseils municipaux

 

Délibérations de l’année 2024

PV du 04-03-2024

Liste des délibérations examinées le 4.03.24

Délibération n°2024-07 : Approbation du Compte Financier Unique 2023 du budget principal
Délibération n°2024-08 : Affectation du résultat de l’année 2023 du budget principal
Délibération n°2024-09 : Vote du taux des taxes pour l’année 2024
Délibération n° 2024-10 : Subventions – Attributions 2024
Délibération n°2024-11 : Subventions pour les jeunes saulonnais scolarisés à l’école des métiers, au CFA du bâtiment et à la MFR

Note synthétique validée sur le Compte Financier Unique 2023 et le budget 2024

Délibération n°2024-12 : Vote du budget principal 2024
Délibération n°2024-13 : Approbation du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe des Longs Champs
Délibération n°2024-14 : Affectation du résultat de l’année 2023 du budget annexe des Longs Champs
Délibération n°2024-15 : Vote du budget annexe des Longs Champs

PV du 29-01-2024

Liste des délibérations examinées le 29.01.24

Délibération n° 2024-01 : Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget de l’année 2024 et retrait de la délibération n°2023-34 du 11/12/2023
Délibération n°2024-02 : Décision de reprise des concessions échues non renouvelées
Délibération n°2024-03 : Création d’un SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire)
Délibération n°2024-04 : Choix de la maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation d’un bâtiment en ateliers communaux
Délibération n°2024-05 : Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour les travaux d’isolation du bâtiment abritant la mairie et retrait de la délibération n°2023-37 du 11/12/2023
Délibération n°2024-06 : Demande de subvention dans le cadre du dispositif Grands Projets du Conseil Départemental pour les travaux d’isolation du bâtiment abritant la mairie

 

Délibérations de l’année 2023

PV du 11.12.2023

Liste des délibérations examinées le 11-12-23

Délibération n°2023-34 : Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget de l’année 2024
Délibération n°2023-35 : Création d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe
Délibération n°2023-36 : Décision budgétaire modificative n°1 – Virement compte 012
Délibération n°2023-37 : Isolation du bâtiment abritant la mairie – demande de subvention dans le cadre de la DETR
Délibération n°2023-38 : Travaux de réhabilitation d’un bâtiment en ateliers communaux – demande de subvention dans le cadre de la DETR

Liste des délibérations examinées le 09-10-23

Délibération n°2023.26 : Inscription à l’Etat d’assiette – destination des coupes – affouages pour l’exercice 2024
Délibération n°2023_27 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Délibération n°2023_28 : Création d’un emploi permanent à temps non complet
Délibération n°2023_29 : Choix de la maîtrise d’œuvre pour le projet d’isolation de la mairie
Délibération n°2023_30 : Actualisation des tarifs du cimetière suite à la destruction du colombarium et la suppression de la taxe d’inhumation
Délibération n°2023_31 : Admission en non-valeur dans la limite de 100€
Délibération n°2023_32 : Motion relative à l’opposition au transfert des pouvoirs de police de la publicité des Maires aux Présidents de l’EPCI
Délibération n°2023_33 : Projet d’installation d’un pylône de téléphonie mobile, accord de principe

PV du 10/07/2023

PV du 09/06/2023

Liste des délibérations examinées le 10.07.23

Délibération n°2023-22 : Vente de bois par contrat d’approvisionnement pour la parcelle 27
Délibération n°2023-23 : Subventions exceptionnelles pour l’association BMX et de la Savate Boxe Française
Délibération n°2023-24 : Convention de financement pour étude de débusage et de restauration du Milleraie à Saulon-la-Chapelle
Délibération n°2023-25 : Mise en place d’un tarif à zéro euro pour les exposants du marché du 14 juillet

Liste des délibérations examinées le 09 juin 2023

Délibération n°2023-17 : Création d’un poste d’agent de maîtrise et suppression d’un poste d’ATSEM
Délibération n°2023-18 : Renouvellement d’un contrat parcours emploi compétences (PEC) – emploi technique
Délibération n°2023-19 : revalorisation des tarifs tonte autour du gymnase de Saulon-la-Chapelle pour l’année 2023
Délibération n°2023-20 : Arrêt restauration de la morphologie sur le Milleraie
Délibération n°2023-21 : Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Côte d’Or

PV du 24/04/2023

Liste des délibérations examinées le 24 avril 2023

PV du 6/03/23

Liste des délibérations examinées le 6 mars 2023

Budget Principal

Budget annexe les Longs Champs

PV du 20/02/2023

Liste des délibérations examinées le 20 février 2023

Délibérations de l’année 2022

Liste des délibérations examinées le 15 décembre 2022

 

Liste des délibérations examinées le 21 novembre 2022

 

Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 19 septembre

Délibération n° 2022-34 – Renouvellement du traité de concession gaz avec GRDF
Délibération n°2022-35 convention précaire
Délibération n° 2022-36 – Afforestation pédagogique biodiverse
Délibération n° 2022-37 – Limitation de l’exonération temporaire de la taxe foncière

2022

Conseil municipal du 20 juin
Conseil municipal du 2 mai 2022
Conseil municipal du 7 mars 2022
Conseil municipal du 17 janvier

2021

Conseil municipal du 25 janvier
Conseil municipal du 8 mars
Conseil municipal du 1er avril
Conseil municipal du 3 mai
Conseil municipal du 14 juin
Conseil municipal du 19 juillet
Conseil municipal du 23 août
Conseil municipal du 25 octobre
Conseil municipal du 6 décembre

2020

Conseil municipal du 27 janvier 
Conseil municipal du 9 mars
Conseil municipal du 25 mai
Conseil municipal du 8 juin
Conseil Municipal du 29 Juin
Conseil Municipal du 10 juillet
Conseil Municipal du 26 octobre
Conseil Municipal du 23 novembre

2019

Conseil municipal du 21  janvier
Conseil municipal du 4 mars 
Conseil municipal du 1er avril
Conseil municipal du 8 avril
Conseil municipal du 13 mai
Conseil municipal du 8 juillet
Conseil municipal du 26 août
Conseil municipal du 21 octobre
Conseil municipal du 2 décembre

2018

Conseil municipal 15 janvier
Conseil municipal du 26 février
Conseil municipal du 12 mars
Conseil municipal du 28 mars
Conseil municipal du 23 avril
Conseil municipal du 11 juin
Conseil municipal du 22 août
Conseil municipal du 22 octobre 
Conseil municipal du 20 novembre
Conseil municipal du 17 décembre

2017

Conseil-municipal-du-16-janvier
Conseil-municipal-du-13-mars
Conseil-municipal-du-27-mars
Conseil-municipal-16-mai
Conseil-municipal-19-juin
Conseil-municipal-du-7-aout
Conseil-municipal-du-9-octobre
Conseil municipal du 20 novembre
Conseil municipal 11 décembre

2016

conseil-municipal-18-janvier
conseil-municipal-du-8-fevrier
conseil-municipal-du-14-mars
conseil-municipal-du-18-avril
conseil-municipal-du-9-mai
conseil-municipal-du-13-juin
conseil-municipal-du-18-juillet
conseil-municipal-du-19-septembre
conseil-municipal-du-17-octobre
conseil-municipal-du-21-novembre
conseil-municipal-du-12-decembre
conseil-municipal-du-26-decembre

2015

conseil-municipal-14-decembre
conseil-municipal-16-novembre
conseil-municipal-12-octobre
conseil-municipal-11-septembre
conseil-municipal-23-juillet
conseil-municipal-05-mai
conseil-municipal-13-avril
conseil-municipal-16-mars
conseil-municipal-9-fevrier
conseil-municipal-19-janvier